Pour la première fois depuis 10 ans, le Crédit Foncier lance un emprunt obligataire par offre au public avec pour cible principale les particuliers, pour financer des investissements d’intérêt général. Cet emprunt, ouvert à tous, permet de bénéficier d’un taux de rémunération brut de 4,25 % par an pendant 6 ans

Le Crédit Foncier renoue avec sa tradition d’émetteur grand public en lançant le 13 janvier 2012 un produit d’épargne d’intérêt général dont la cible principale est le grand public. Produit d’épargne de long terme basé sur une obligation à taux fixe, il permet d’associer taux de rendement attractif et visibilité sur les activités financées par l’émetteur.

Basé sur une émission obligataire, par offre au public, ce produit est une réponse à la situation qui prévaut aujourd’hui dans l’économie française puisqu’il a pour double vocation de relancer les investissements dans les infrastructures et d’être consacré à financer l’économie sur le territoire français. Les souscripteurs participeront ainsi au financement de logements résidentiels, mais également de routes, de ponts, d’écoles et d’hôpitaux en France.

Le Crédit Foncier poursuit ainsi sa mission d’acteur économique profondément investi dans l’économie sociale sur le territoire français.

« Je suis particulièrement fier de pouvoir renouer avec la tradition d’émetteur grand public du Crédit Foncier grâce à cette première opération », souligne Bruno Deletré, Directeur Général du Crédit Foncier. « La stratégie du Crédit Foncier est désormais de concentrer ses efforts sur la France et sur l’économie nationale, en restant fidèle à sa vocation sociale et d’intérêt général. Cette opération témoigne avec force de cette orientation stratégique.

Souscrire à cette opération ouverte à tous, c’est conjuguer, dans un même placement, rendement, simplicité et investissement d’intérêt général. Dans le contexte actuel, ces avantages assureront, j’en suis certain, le succès de cet emprunt.

Le financement de l’immobilier, notamment dans le domaine de l’accession sociale à la propriété, constitue, depuis toujours, le cœur des activités du Crédit Foncier. Celui-ci entend, plus que jamais, être au service de ses clients et partenaires. Cette opération en est la meilleure illustration. »

Un produit obligataire qui combine rémunération et intérêt général

Cet emprunt repose sur une obligation à taux fixe d’une durée de 6 ans offrant une rémunération annuelle brute de 4,25%. A l’échéance, le remboursement intégral du capital est garanti par le Crédit Foncier, hors défaut de paiement de l’émetteur.
Le montant minimum de souscription est fixé à 100 euros.
L’investisseur aura la possibilité de sortir avant l’échéance en revendant ses titres sur le marché secondaire aux conditions de marché à la date de sortie. En effet, le Crédit Foncier a mis en place un mécanisme d’animation de marché afin d’atténuer le risque de faible liquidité des titres, la revente des obligations avant échéance peut cependant entraîner un gain ou une perte en capital.

Outre l’attrait du taux de rendement associé à la simplicité du produit, l’investisseur participe, grâce à cette opération, au financement de projets d’intérêt général (financement de logements accessibles aux revenus modestes, mais également de routes, d’hôpitaux, d’écoles,…). Pour rendre cette orientation concrète et visible pour les investisseurs, le Crédit Foncier a développé sur son site spécifique (emprunt-creditfoncier.fr) une interface permettant aux souscripteurs de visualiser, dans chaque région, les projets financés par le Crédit Foncier.

Souscription en direct ou via des partenaires

Le Crédit Foncier met à la disposition des investisseurs un site internet dédié, emprunt-creditfoncier.fr. Ce dernier permet aux détenteurs d’un compte-titres ordinaire de souscrire aux obligations en ligne en imprimant directement leur dossier afin de le signer pour l’adresser, avec ses pièces justificatives, au Crédit Foncier. Le règlement des obligations souscrites intervient pour sa part de différentes manières : paiement par carte bancaire au moment de la souscription en ligne, ou par virement, chèque, ou prélèvement dès que le formulaire de souscription a été renvoyé.

A réception par le Crédit Foncier du dossier signé et après son traitement administratif, la souscription est validée et, à la date prévue dans le prospectus visé par l’AMF (date de jouissance des titres), la livraison des titres sur le compte-titres de l’investisseur est réalisée.

L’investisseur peut également souscrire à l’opération auprès d’un réseau de partenaires privilégiés.

Le groupe Crédit Foncier, comprenant la Compagnie de Financement Foncier, un émetteur expérimenté bénéficiant de la solidité de son actionnaire

L’appel à l’épargne du grand public fait partie intégrante du modèle du Crédit Foncier depuis 1852. Les émissions obligataires ouvertes aux particuliers ont ainsi été très nombreuses. Elles ont notamment permis de financer la reconstruction après la seconde guerre mondiale : crédits pour la construction des logements au profit des mal-logés, prêts spéciaux à la construction, crédits maritimes, crédits à la filière agricole. Acteur majeur du crédit hypothécaire et des financements immobiliers, le Crédit Foncier est aujourd’hui adossé au Groupe BPCE qui lui apporte toute sa solidité pour pérenniser et développer son modèle.
Sa longue expérience du marché obligataire et son appartenance au Groupe BPCE lui permettent de proposer aujourd’hui un produit obligataire doté d’un taux de rémunération attractif.

Fiche technique

Nature du produit : Obligation à taux fixe
   
Distribution : emprunt-creditfoncier.fr et réseau de partenaires : banques, banques sur Internet, banques privées, courtiers,…
   
Rémunération brute : 4,25 % par an
   
Modalités de versement des intérêts : Annuelle
   
Echéance : 6 ans (24 février 2018)
   
Prix d’émission et de souscription : 100 euros pour une obligation souscrite sans plafond de souscription
   
Frais et charges imputés au souscripteur : L’ensemble des frais relatifs à la mise en place de l’opération correspondant à 0,92% du montant nominal final de l’émission, dont une commission de placement de 0,75% du montant nominal final de l’émission, sera payé séparément par l’Emetteur aux Agents Placeurs. Aucune commission ne sera due par le souscripteur.
   
Période de souscription : Du 13 janvier au 12 février 2012, sauf clôture anticipée au gré de l’émetteur
   
Eligibilité : Compte-titres ordinaire
   
Date de jouissance : 24.02.2012
   
Cotation : Euronext Paris
   
Durée conseillée de l’investissement : 6 ans, toute revente des Obligations avant l’échéance peut entraîner un gain ou une perte en capital
   
Cible principale : Tout type de particuliers
   
Fiscalité : Prélèvements sociaux ; et au choix impôt sur le revenu ou prélèvement forfaitaire libératoire
   

Les conditions définitives et modalités de l’emprunt sont définies dans le prospectus daté du 9 janvier 2012 et visé par l’AMF sous le numéro 12-011 en date du 9 janvier 2012 disponible sur le site internet de l’AMF (amf-france.org) et sur le site internet de l’Émetteur (emprunt-creditfoncier.fr). L’attention du public est attirée sur les facteurs de risque mentionnés dans ce prospectus et notamment les risques relatifs à la faible liquidité des titres.

A propos du Crédit Foncier

Spécialiste du financement des projets immobiliers depuis 1852, le Crédit Foncier propose aux particuliers, aux acteurs du secteur public ainsi qu’aux entreprises, des solutions et des services innovants précisément adaptés à leurs besoins. Au cours des 20 dernières années, il a permis à plus de 3 millions de ménages de devenir propriétaires en développant des solutions de financement personnalisées. Depuis 160 ans, il est un acteur majeur du développement des territoires, investi dans l’accompagnement des politiques publiques de financement de l’habitat social et des infrastructures. Filiale du Groupe BPCE, le Crédit Foncier dispose d’un modèle de financement robuste et pérenne reposant sur l’activité de sa filiale, la Compagnie de Financement Foncier, qui mène une politique active d’acquisition de créances et d’émission d’obligations foncières (notées AAA/Aaa/AAA par les trois principales agences de notation) dans des conditions de marché optimales.

Contacts presse

Bruno Lorthiois
Tél. : 01 57 44 81 07
bruno.lorthiois@creditfoncier.fr

Kayoum Seraly
Tél. : 01 57 44 78 34
kayoum.seraly@creditfoncier.fr

Annexe

Liste des partenaires

  • Banque Martin Maurel
  • Boursorama Banque
  • OCTO FINANCES
  • ODDO & Cie
  • Union Garantie de Placement (UGP)

Publié le 10 janvier 2012 dans Espace presse > Communiqués de presse